Infos légales

Ce site est la propriété de Aventures Mécaniques et a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Aventures Mécaniques peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements à ce site.

Raison Sociale : SARL Aventures Mécaniques
Siege social : 2 rue du pré de foire, 74210 Saint-Ferreol - France
Statut : SARL au capital de 5 000 euros
RCS : 453 494 347
Code Ape : 926C
TGI : Annecy

Création du site internet : 

Klorofile
178 route de cran-gevrier
74650 Chavanod
www.klorofile.com

Hébergeur :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
www.1et1.fr

Droits d'auteur – Copyright :

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Informatique et liberté - Protection des données personnelles :

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Aventures Mécaniques.

Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Aventures Mécaniques.

Aventures Mécaniques autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.